MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse capitainegreenwood.fr , est édité par :
Fabienne DELICOURT
Entrepreneure individuelle
Nom commercial : Capitaine Greenwood
Adresse : 7 impasse des Oiseaux, 17390 La Tremblade, France
Téléphone : 06 46 84 76 80
Adresse e-mail : f.delicourt@…
Activité :
Décoration événementielle, location de matériel décoratif, scénographie, ateliers créatifs et événements sur mesure.
2. Statut juridique
Entreprise individuelle (micro-entreprise)
SIRET : 829 804 228 00031
TVA non applicable, article 293B du CGI .
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Fabienne DELICOURT
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Webador
Webador B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Site web : https://www.webador.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site capitainegreenwood (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, créations décoratives, mises en scène, etc.) est la propriété exclusive de Fabienne DELICOURT, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
6. Responsabilité
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7. Données personnelles
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9. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.